Quand je regarde
le titre de ma maison, il me semble avoir de nombreux mots et numéros
bizarres qui n’ont aucune ressemblance avec mon adresse de
maison. Qu’est-ce qu’ils signifient?
L’adresse de votre maison est une méthode
pour décrire l’endroit de votre propriété
légué par votre municipalité. C’est très
différent de la description légale de votre propriété
qui est utilisée aux titres fonciers. Pour le lopin de terre
qui est situé dans une ville ou un village ou une superficie,
la description légale est définie par un numéro
de plan, un numéro d’îlot
et un numéro de lot. Les municipalités
locales approuvent les plans de lotissements des terrains dans leur
juridiction. Ce plan de lotissement est révisé par
les titres fonciers et un numéro de plan est assigné.
Attention:
Le contenu ne présente que de l'information générale et ne devrait
pas servir de fondement pour un avis légal quel qu'il soit. Veuillez
contacter un avocat si vous avez un problème personnel.
Juillet
2007 |
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Traduit
par l'Association des juristes d'expression français
de l'Alberta.
Voir
aussi:
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