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Quel genre de système d’enregistrement de titres fonciers avons-nous en Alberta?

Ce système porte le nom d’un système d’enregistrement des titres fonciers créé par Robert Torrens de l’Australie du Sud en 1850. Il a été utilisé pour la première fois au Canada dans la Colonie de l’Île de Vancouver en 1861 et dans la province de la Colombie-Britannique en 1869. Le système Torrens est utilisé en Alberta depuis 1887.

Juillet 2007

Traduit par l'Association des juristes d'expression français de l'Alberta.

Voir aussi:

• Biens immobiliers: Général

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