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Comment le régime Torrens fonctionne-t-il?
Le régime Torrens est fondé sur trois principes:
• Le principe de l’exactitude, • Le principe de l’exclusivité, et • Le principe de l’assurance.
Chacun de ces principes pris dans son ensemble explique comment ce système fonctionne.
Juillet 2007
Traduit par l'Association des juristes d'expression français de l'Alberta.
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Content last reviewed 20:02, 16 October 2008.