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Que veut dire le principe de l’exclusivité?

Le principe de l’exclusivité veut dire que le certificat actuel du titre contient toute l’information sur le titre et qu’il n’est pas nécessaire pour une personne intéressée comme un acheteur potentiel de l’inquiéter de toute opération antérieure à propos de la propriété. Cela évite d’avoir à faire une recherche dans l’histoire d’un morceau de terrain pour être certain que le propriétaire enregistré actuel a un bon titre. Dans d’autres systèmes de titres fonciers, il faut faire une recherche à travers tous les titres passés pour s’assurer de la validité du titre actuel. Le régime Torrens évite cette situation. Il est possible, toutefois, de demander une recherche historique si vous voulez savoir qui a été propriétaire du terrain dans le passé.

Juillet 2007

Traduit par l'Association des juristes d'expression français de l'Alberta.

Voir aussi:

• Biens immobiliers: Général

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