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Quand je regarde le titre de ma maison, il me semble avoir de nombreux mots et numéros bizarres qui n’ont aucune ressemblance avec mon adresse de maison. Qu’est-ce qu’ils signifient?

L’adresse de votre maison est une méthode pour décrire l’endroit de votre propriété légué par votre municipalité. C’est très différent de la description légale de votre propriété qui est utilisée aux titres fonciers. Pour le lopin de terre qui est situé dans une ville ou un village ou une superficie, la description légale est définie par un numéro de plan, un numéro d’îlot et un numéro de lot. Les municipalités locales approuvent les plans de lotissements des terrains dans leur juridiction. Ce plan de lotissement est révisé par les titres fonciers et un numéro de plan est assigné.

Juillet 2007

Traduit par l'Association des juristes d'expression français de l'Alberta.

Voir aussi:

• Biens immobiliers: Général

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