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• Quel genre de système d’enregistrement de titres fonciers avons-nous en Alberta?
• Comment le régime Torrens fonctionne-t-il?
• Que veut dire le principe de l’exactitude?
• Que veut dire le principe de l’exclusivité?
• Qu’est-ce que le principe de l’assurance?
• Qui gère le système des titres fonciers en Alberta?
• Quels documents sont conservés au Bureau d’enregistrement des titres fonciers?
• Qui utilise le système des titres fonciers?
• Quand je regarde le titre de ma maison, il me semble avoir de nombreux mots et chiffres bizarres qui n’ont aucune ressemblance avec mon adresse de maison. Qu’est-ce qu’ils signifient?
• Et que dire d’une terre rurale? Comment est-elle décrite?

Traduit par l'Association des juristes d'expression français de l'Alberta.

Voir aussi:

• Biens immobiliers: Général

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